Dictionnaire SIG

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enregistrement d’atelier parcellaire

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  1. [documents cadastraux et fonciers] Entité surfacique qui représente l’emprise d’une transaction de parcelle. Les polygones d’enregistrement d’atelier parcellaire correspondent à la forme cumulée de toutes les parcelles créées ou retirées par la transaction. Les entités de parcelle (points, lignes, polygones) sont associées à l’enregistrement d’atelier parcellaire qui les a créées. Les entités de parcelle historique sont également associées à l’enregistrement qui les a retirées. Les plans, les plans parcellaires, les titres et les enregistrements d’arpentage sont des exemples d’enregistrements d’atelier parcellaire.

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